Mentions légales

Mentions légales, conformément à l’article de l’article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique :

1. Siège social et forme juridique

Désignation : Carina Col Fil en thérapie.

Siège social : 40, rue du Bois d’Aulne 78700 Conflans-Sainte-Honorine (FRANCE).

Numéro Siret : 90324733600022

Code NAF / APE :

  • 8690F Activités de santé humaine non classées ailleurs
  • 9003A Création artistique relevant des arts plastiques
  • 9003B Autre création artistique

Forme juridique : Entrepreneur individuel / Profession libérale.

2. Responsable éditorial

Carina Col (Fil en thérapie).

3. Hébergeur

IONOS (Nom de domaine : IONOS France).

4. Conception, Réalisation et hébergement

Société: My Communication Toolbox

EMAIL: contact@mycommunicationtoolbox.fr

Siège social: 9 rue des colonnes 75002 Paris (FRANCE).

5. Données fiscales

Activité libérale dispensée d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS).

TVA non applicable en vertu de l’article 293B du Code Général des Impôts.

6. Crédits photos

Le site utilise des photos et des sources protégées par copyright, soit la propriété de Carina Col, ainsi que des photos et des sources libres de droits via les bibliothèques d’images en ligne.

7. Traitement des données nominatives

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Conformément à l’article 39 de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et d’opposition sur vos données personnelles enregistrées par le blog. Pour toute questions concernant, soit la gestion technique de ce blog, soit vos données personnelles enregistrées par le blog, nous vous invitons à utiliser le formulaire de contact.

8. Commentaires

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10. Propriété intellectuelle

Les éléments figurant au sein du présent site, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, programmes et méthodes sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à Carina Col.

L’utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d’en extraire ou de réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l’exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme.

11. Médiation juridique

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. 

L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. 

En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM MEDIATION CONSOMMATION, 27 avenue de la libération 42400 Saint-Chamond (FRANCE).

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