Mentions légales
1. Siège social et forme juridique
Désignation : Carina Col Fil en thérapie.
Siège social : 40, rue du Bois d’Aulne 78700 Conflans-Sainte-Honorine (FRANCE).
Numéro Siret : 90324733600022
Code NAF / APE :
- 8690F Activités de santé humaine non classées ailleurs
- 9003A Création artistique relevant des arts plastiques
- 9003B Autre création artistique
Forme juridique : Entrepreneur individuel / Profession libérale.
2. Responsable éditorial
Carina Col (Fil en thérapie).
3. Hébergeur
IONOS (Nom de domaine : IONOS France).
4. Conception, Réalisation et hébergement
Société: My Communication Toolbox
EMAIL: contact@mycommunicationtoolbox.fr
Siège social: 9 rue des colonnes 75002 Paris (FRANCE).
5. Données fiscales
Activité libérale dispensée d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS).
TVA non applicable en vertu de l’article 293B du Code Général des Impôts.
6. Crédits photos
Le site utilise des photos et des sources protégées par copyright, soit la propriété de Carina Col, ainsi que des photos et des sources libres de droits via les bibliothèques d’images en ligne.
7. Traitement des données nominatives
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8. Commentaires
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10. Propriété intellectuelle
Les éléments figurant au sein du présent site, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, programmes et méthodes sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à Carina Col.
L’utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d’en extraire ou de réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l’exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme.
11. Médiation juridique
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation.
L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION.
En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM MEDIATION CONSOMMATION, 27 avenue de la libération 42400 Saint-Chamond (FRANCE).
